Charte d’indépendance

Le présent appel est organisé par les alliés du compte carbone.

Le mouvement du compte carbone, organisé en alliance, est absolument indépendant de tout parti, syndicat ou organisme. L’alliance se conforme à la réglementation RGPD pour s’engager à garder confidentiel tout échange avec ses lecteurs, et détruire ou corriger toute donnée sur demande identifiée, comme définie sur https://comptecarbone.cc

On pourra davantage s’informer sur le Wikipedia du compte carbone ou sur le site complémentaire de l’Agence Carbone l’organe à créer pour mise en oeuvre.

Le financement et la couverture assurance sont assurées par l’association porteuse : association pour l’emploi sans carbone, financée uniquement par dons. Reconnue d’intérêt général et suivie par la direction des impôts de Niort, elle permet que les dons donnent lieu à certificat CERFA ouvrant réduction fiscale de 66% pour les particuliers et 60% pour les entreprises.

Compte Crédit mutuel FR76 1027 8363 0500 0138 9150 143    et son BIC CMCIFR2A

Responsable : son président Armel Prieur, tel 0698916541